Mentions Légales & Conditions d'Utilisation du Portail
Le présent portail documentaire est édité dans un but strictement informatif et non marchand par l'association METAL TROOPERS, conformément aux obligations légales de la République Française.
1. Identification de l'Éditeur du Site
- Dénomination Légale : METAL TROOPERS
- Statut Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 (Organisme sans but lucratif)
- Numéro RNA : W313033566
- Numéro SIREN : 928911056
- Siège Social : 13 RUE DES JUMEAUX, 31200 TOULOUSE, France
- Téléphone : +33 1 31 28 33 64
- Courriel : begumrotna818@gmail.com
- Directeur de la Publication : Le Président de l'Association (mandat bénévole non rémunéré)
2. Prestataire d'Hébergement
- Raison Sociale de l'Hébergeur : InterServer, Inc.
- Adresse Postale : PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
- Site Web : https://www.interserver.net
3. Nature Non Marchande et Absence d'Activité Commerciale
Ce site internet est un portail documentaire et institutionnel d'intérêt général. Il est rigoureusement exempt de toute activité commerciale, publicitaire ou marchande. Aucun produit, bien, prestation payante ou service lucratif n'est vendu sur ce site.
Toutes les informations diffusées ont pour objet exclusif de rendre compte des activités culturelles, scientifiques, écologiques et statutaires de l'association, dans un souci constant de transparence opérationnelle vis-à-vis des citoyens et des institutions publiques.
4. Propriété Intellectuelle et Droit de Reproduction
L'ensemble des contenus textuels, photographiques, iconographiques et graphiques figurant sur ce portail est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou partielle à des fins lucratives ou commerciales est expressément interdite sans autorisation préalable écrite du Bureau de l'association.
La citation courte et la réutilisation des guides pédagogiques à des fins éducatives et non lucratives sont autorisées sous réserve de la mention explicite de la source : « Association METAL TROOPERS (Loi 1901 - Toulouse) ».
5. Avis de Conformité Réglementaire Officiel
Ce portail documentaire est la propriété exclusive de l'association METAL TROOPERS. Association à but non lucratif (Loi 1901), enregistrée sous le numéro RNA : W313033566, SIREN : 928911056. Ce site est une ressource informative exempte de toute activité commerciale et ne propose aucun bien ou service marchand. © 2026 METAL TROOPERS. Tous droits réservés. Mentions Légales hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA).